Mentions légales 3 Vallées

ÉDITEUR

MOUNTAIN COLLECTION IMMOBILIER SASU au capital de 7 523 008 € RCS Chambéry – SIREN 509 089 322

Siège social : Zac du Grand Verger – 89 rue Amiral Gérard Daille – 73000 Chambéry

Code APE : 6831Z – N° de TVA Intracommunautaire : FR68509089322

N° CPI : 73012021000000026

Garanties Financières : Gestion locative 10 000 000 € – Transaction 120 000 € – Syndic 10 000 000 € – Prestations touristiques 60 000 €

RCP : MMA IARD police n° 120 137 405

 

Courriel : info@mountaincollection.com

 

 

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Grégory CHAFFRAIS, agissant en qualité de Directeur Général de Mountain Collection Immobilier SASU

 

 

CONCEPTEUR ET DÉVELOPPEUR

Ourea Services SA

Siège social : Avenue de la Gare 46b – 1920 Martigny – SUISSE

 

 

HÉBERGEUR DU SITE

Nameshield SAS

Siège social : 39 Boulevard des capucines – 75002 Paris

www.nameshield.com

 

 

CRÉDITS

Textes :  Mountain Collection Immobilier SASU

Images (photographies) et vidéos :

©Les 3 Vallées

 

 

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLES

Principes fondamentaux

Ce site internet et chacun des éléments qui le composent (informations, textes, images, photographies, illustrations, dessins, éléments graphiques, vidéos, sons, données, bases de données, programmes, logiciels, etc.) sont la propriété de Mountain Collection Immobilier SASU ou font l’objet de droits d’exploitation accordés par les ayants droit à cette dernière. Ce site internet et les éléments qui le composent sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle dans le monde entier. À ce titre, et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation de ce site internet ou des éléments qui le composent pour un usage strictement personnel, privé et non commercial, à l'exclusion de toute autre utilisation. En dehors des cas autorisés par la loi, toute reproduction, représentation ou utilisation de tout ou partie de ce site internet ou des éléments qui le composent est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Mountain Collection Immobilier SASU. Toute reproduction, représentation ou utilisation non expressément autorisée de ce site internet ou des éléments qui le composent constitue une atteinte aux droits de Mountain Collection Immobilier SASU susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

 

Contenus téléchargeables

Mountain Collection Immobilier SASU peut être amenée à mettre à disposition des utilisateurs de ce site internet des éléments (photographies, vidéos, documents, etc.) que vous êtes autorisé(e) à télécharger. Mountain Collection Immobilier SASU vous concède un droit non exclusif, gratuit, non cessible et non transférable, de copier, de télécharger et d’utiliser le contenu téléchargeable à des fins exclusivement personnelles et non commerciales pour la durée légale de protection des droits de propriété intellectuelle telle que définie par les législations françaises et étrangères et les conventions internationales (y compris toutes règlementations supplétives ou modificatives ultérieures), sous réserve que l’élément du site internet copié ou téléchargé ne soit ni modifié ni altéré d’une quelconque manière, et que les mentions relatives aux droits d’auteur et aux signes distinctifs s’y rapportant soit indiquées de façon claire et lisible. Mountain Collection Immobilier SASU autorise l’utilisation des dossiers de presse et des communiqués de presse disponibles sur ce site internet par des journalistes professionnels uniquement dans le cadre et pour les besoins de leur activité professionnelle, sous réserve que les mentions relatives aux droits d’auteur et aux signes distinctifs s’y rapportant soient indiquées de façon claire et lisible. En téléchargeant ou en utilisant les contenus téléchargeables, vous vous s’engagez à les utiliser conformément aux présentes conditions d’utilisation. Toute utilisation abusive des contenus téléchargeables, susceptible de porter atteinte à l’image et la réputation de Mountain Collection Immobilier SASU ou des personnes représentées sur les contenus téléchargeables, entraînera des poursuites judiciaires.

 

Droits à l’image

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur ce site internet sont la propriété de Mountain Collection Immobilier SASU ou sont utilisées par Mountain Collection Immobilier SASU avec l’accord des titulaires des droits. Toute reproduction, représentation, utilisation, modification quelconque de ces images ou photographies est interdite sans autorisation préalable écrite de Mountain Collection Immobilier SASU. Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l'obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.

 

Signes distinctifs

Les dénominations sociales, noms commerciaux, sigles, marques, logos et autres signes distinctifs reproduits sur ce site internet sont protégés au titre du droit des marques. Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, seule ou intégrée à d’autres éléments, d’un signe distinctif susvisé sans l’autorisation écrite préalable du titulaire des droits sur ledit signe distinctif est strictement interdite.

 

Liens hypertextes
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site https://www.3valleesimmobilier.com/ nécessite une autorisation préalable écrite de Mountain Collection Immobilier SASU. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du site Mountain Collection Immobilier SASU.
Mountain Collection Immobilier SASU ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

 

RESPONSABILITÉ

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni Mountain Collection Immobilier SASU, ni ses filiales, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Les informations sur les modèles et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de Mountain Collection Immobilier SASU, de ses filiales ou des membres de son réseau. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.

 

 

CONTACT

Vous pouvez contacter Mountain Collection Immobilier SASU :

- Par courrier à l’adresse suivante : Zac du Grand Verger – 89 rue Amiral Gérard Daille – 73000 Chambéry

- Par courrier électronique à l’adresse suivante : info@mountaincollection.com